PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 27 JANVIER 2025 À 18H30

Publié le mardi 21 janvier 2025 - Bagnoles de l'Orne Normandie

Le lundi 27/01/2025

  • Hôtel de Ville - Salle du Conseil
  • 18 heures 30

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
  • Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
  • Finances locales - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Budget annexe Régie Réseau de chaleur - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Réseau de chaleur - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Réseau de chaleur - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Budget annexe Régie Camping de la Vée - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Camping de la Vée - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Camping de la Vée - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Budget annexe Régie Eau et Assainissement - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Eau et Assainissement - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget annexe Régie Eau et Assainissement - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Budget annexe Hameau Jacotin - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Budget annexe Hameau Jacotin - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget annexe Hameau Jacotin - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Budget principal - Compte Financier Unique 2024
  • Finances locales - Autorisation de programme pluriannuel pour le quartier de la gare - Crédits de paiement 2025
  • Finances locales - Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
  • Finances locales - Budget principal - Reprise et affectation des résultats 2024
  • Finances locales - Budget principal - Budget primitif 2025
  • Finances locales - Subventions 2025
  • Finances locales - Subvention pour locations de salles aux associations
  • Finances locales - Subvention pour l’organisation de la Mad Jacques
  • Église Sainte-Madeleine - Demande de subvention Fonds de sauvegarde du patrimoine non protégé
  • Intercommunalité - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Marchés publics - Quartier de la gare - Attribution des marchés de travaux d’aménagement de l’Avenue du Docteur Poulain
  • Marchés publics - Aménagement du Quartier de la gare - Avenant au marché de travaux du Lot 4 - Voirie - Assainissement
  • Régie Eau et Assainissement - Délégation de maîtrise d’ouvrage de la Commune à la Régie Eau et Assainissement pour la mise en séparatif des réseaux d’eaux usées et eaux pluviales de l’Avenue du Dr Joly jusqu’à la rivière La Vée
  • Personnel - Création d’emplois saisonniers pour les services techniques
  • Questions diverses

Publié par Secrétariat Général