PETITES VILLES DE DEMAIN
Convention cadre "Petites Villes de Demain"
valant Opération de revitalisation de territoire
Convention cosignée le 11 octobre 2023 par Monsieur le Préfet de l'Orne, Moniseur le Président du Conseil départemental de l'Orne, Monsieur le Maire de Bagnoles de l'Orne Normandie et Monsieur le Président de la Communauté de communes Andaine-Passais.
- Convention cadre Petites Villes de Demain
- Annexe 1 : Convention d'adhésion au programme "Petites Villes de demain" signée le 25/06/2021
- Annexe 2 : Etude de revitalisation : document en cours de finalisation
- Annexe 3 : Plan d'action et fiches actions
- Annexe 4 : Présentation du périmètre des secteurs d'intervention de l'ORT avec localisation des projets
- Annexe 5 : Tableau de bord de suivi et d'évaluation du déploiement du programme : document en cours de finalisation
- Annexe 6 : Maquette financière annuelle 2023-2024
- Annexe 7 : Liste des membres de la gouvernance partagée